Règlement intérieur

Le règlement intérieur des écoles maternelles et des écoles élémentaires publiques est établi par le conseil d’école conformément aux dispositions du  règlement départemental.

Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école et peut faire l’objet d’avenants, validés par le conseil d’école.

Notre règlement en cours d’écriture, conformément au Règlement type départemental (circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014)

@PDF Règlement intérieur 2014-2015 Version 2

@WORD Règlement intérieur 2014-2015 Version 2

@ PDF   reglementInterieur2014-2015

@ WORD    reglementInterieur2014-2015

Règlement départemental du 90

@ PDF   règlement départemental 2014

@PDF Trame aide à la rédaction règlement intérieur école 10-11-2014

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2 réflexions au sujet de « Règlement intérieur »

  1. Olivier88

    je me permets une petite remarque (c’est notre rôle) il faudrait que tu changes la date tout en bas de ton règlement Intérieur (* soumis au vote du 1er conseil d’école 2013-2014)
    sinon merci pour tous le travail que tu proposes.

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